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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.A.P. INTERNATIONAL
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NOVACLEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACLEAN
SARL A.S.A.P. INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
3164473
Date de dépôt :
16/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
16/05/2012
NOVACLEAN de A.S.A.P. INTERNATIONAL

Présentation de la marque NOVACLEAN

Déposée le 16 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.A.P. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « NOVACLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.S.A.P. INTERNATIONAL domicilié(e) 68 RUE PASTEUR,94400 VITRY-SUR-SEINE - 94400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE-YVES BOURGEOIS domicilié(e) "LA VOISINEE",69640 MONTMELAS - 69640 - France.

La marque NOVACLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACLEAN est expirée depuis le 16 mai 2012.

A.S.A.P. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : NOVA BEACH , NOVASOFT , NOVAPROTECT , NOVAMEN , NOVAFRESH , NOVAKIDS , NOVA SILK , NOVA DRY , NOVA BABY , NOVADERM


SARL A.S.A.P. INTERNATIONAL - 68 RUE PASTEUR,94400 VITRY-SUR-SEINE - 94400 - France


PIERRE-YVES BOURGEOIS - "LA VOISINEE",69640 MONTMELAS - 69640 - France


Inscription le 17 décembre 2002 - retrait partiel n°361582 - Publication au BOPI 2002-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

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